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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SATELLITE ET COMMUNICATION CONSEIL
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LE SYSTEME T A S TELECHARGEMENT AUTOMATIQUE PAR SATELLITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SYSTEME T A S TELECHARGEMENT AUTOMATIQUE PAR SATELLITE
SATELLITE ET COMMUNICATION CONSEIL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1449293
Date de dépôt :
10/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/1998
LE SYSTEME T A S TELECHARGEMENT AUTOMATIQUE PAR SATELLITE de SATELLITE ET COMMUNICATION CONSEIL

Présentation de la marque LE SYSTEME T A S TELECHARGEMENT AUTOMATIQUE PAR SATELLITE

Déposée le 10 février 1988 par la Société Anonyme (SA) SATELLITE ET COMMUNICATION CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SYSTEME T A S TELECHARGEMENT AUTOMATIQUE PAR SATELLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATELLITE ET COMMUNICATION CONSEIL domicilié(e) 3, rue Galvani, 91300 MASSY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI CONSEILS. - France.

La marque LE SYSTEME T A S TELECHARGEMENT AUTOMATIQUE PAR SATELLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SYSTEME T A S TELECHARGEMENT AUTOMATIQUE PAR SATELLITE est expirée depuis le 10 février 1998.

SATELLITE ET COMMUNICATION CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : SCC SATELLITE ET COMMUNICATION CONSEIL


SATELLITE ET COMMUNICATION CONSEIL, Société anonyme - 3, rue Galvani, 91300 MASSY. - France


PROPI CONSEILS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques;disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses;machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Agences de presse et d'informations;communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription. Transmission de messages, télégrammes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.